Conditions Générales de Vente

Conditions générales de vente 

 

En application des articles 34 et 36 de la Loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression sur les données collectées sur ce site et vous concernant. Pour exercer ces droits, veuillez nous écrire à l´adresse postale suivante : ATOUT PLANTES SARL – 3 rue du Mail 69004 LYON


1 . OBJET

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la boutique en ligne
apothicherbes.com et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Elles s’appliquent aux transactions intervenant sur le site apothicherbes.com




2. PRIX

2.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d’expédition (voir expédition/délais et coûts).
2.2 - Toutes les commandes, quelle que soit leur origine sont payables en Euros.
2.3 - apothicherbes.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.
2.4 – Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de
apothicherbes.com – ATOUT PLANTES SARL jusqu’au complet encaissement du prix par apothicherbes.com - ATOUT PLANTES SARL .



3. COMMANDE

3.1 - Sur internet :
apothicherbes.com se réserve le droit d’annuler toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.
3.2 – Validation :
Quand vous cliquez sur le bouton « valider » après le processus de commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l’intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par
apothicherbes.com constituent la preuve de l’ensemble des transactions passées entre apothicherbes.com - ATOUT PLANTES et ses clients.



4. DISPONIBILITE DES PRODUITS

Nos offres de produits et de prix sont valables, dans la limite des stocks disponibles, uniquement s’ils sont visibles sur le site. Pour les produits non stockés dans nos locaux, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. En cas d’indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous informerons par mail ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l’échange ou l’annulation de votre commande en contactant le site apothicherbes.com dans la partie contact ou par courrier à : ATOUT PLANTES SARL - 3 rue du Mail 69004 LYON.


5. PAIEMENT

Le règlement de vos achats s’effectue :
- soit par cartes bancaires portant l’un des sigles : Visa, Mastercard, CB. Le débit de la carte s’effectue au moment de la commande. Les paiements sont sécurisés par La Banque Populaire.

- soit par paiement sécurisé via la Banque Populaire; soit par virement bancaire sur le compte bancaire de la SARL ATOUT PLANTES à la Banque Populaire Loire et Lyonnais - Agence Gros Caillou - 14 Place de la Croix Rousse - Domiciliation: B.P.2.L LYON GROS CAILLO - Code banque: 13907 - Code guichet: 00000 - N° de compte: 81427753210 - Clé: 07 - IBAN: FR76 1390 7000 0081 4277 5321 007 - SWIFT (BIC): CCBPFRPPLYO


6. LIVRAISON

6.1 Généralités


Les produits sont livrés à l’adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande. Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison. En cas d’articles livrables à des dates différentes compte tenu de leur différence de disponibilité, le délai de livraison est basé sur le délai le plus long. apothicherbes.com se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. Seuls les produits expédiés sont alors débités. La participation aux frais de traitement et d’expédition ne sera facturée que pour un seul envoi. En cas de retard inhabituel, un mail vous sera envoyé.
ATOUT PLANTES SARL - apothicherbes.com ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard de livraison. Toute commande non expédiée dans les 30 jours de la commande est annulée automatiquement.
En cas de paiement par carte bancaire, les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison pour les produits à destination de la France métropolitaine.
En cas de paiement par chèque, la commande ne sera traitée qu’à réception et encaissement du chèque et les délais peuvent donc être modifiés, par rapport à ceux mentionnés au jour de la passation de la commande, et débutent après crédit bancaire du règlement.

Délais de livraison :


- Produits en stock : 2 à 10 jours ouvrables en moyenne.
- Produits non spécifiés en stock : 4 à 15 jours en moyenne.

- Si un des produits commandé non signalé en stock est en rupture chez notre fournisseur, vous serez tenu informé soit du délai soit de la rupture définitive et éventuellement remboursé.

6.2 Garanties et faculté de rétractation


Le client dispose d’un délai de 7 jours francs à compter de la réception du produit pour signaler à apothicherbes.com l’éventuelle non-conformité avec celui commandé. Sous réserve de disponibilité chez le fabricant, apothicherbes.com remplacera le produit en cause dans les meilleurs délais et en franco de port.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d’éviction et des vices cachés ( art. 1625 et suivants du Code Civil)
Conformément aux dispositions de l’article L.121.16 du Code de la Consommation, le client dispose à compter de la livraison d’un délai de 7 jours francs pour retourner le produit commandé aux fins d’échange ou de remboursement, à ses frais. Le produit retourné devra impérativement l’être dans son emballage d’origine qui devra être intact, et accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d’emploi et documentations.
Nous vous demandons de remplir soigneusement le bordereau de retour joint à la livraison, et notamment d’indiquer de façon précise le motif du retour. Ce bordereau devra impérativement être joint au colis retourné pour valider le retour. Le produit renvoyé vous sera remboursé dans un délai maximum de 10 jours à compter de la réception par apothicherbes.com . Ce délai peut être allongé si le bordereau de retour est incomplet. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accepté quel qu’en soit le motif.

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition à l’adresse  e-mail suivante : contact@apothicherbes.comCette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

6.3 Réserve de propriété
apothicherbes.com conserve la propriété des produits commandés jusqu’au paiement effectif et intégral de leur prix. Si pour quelque raison que ce soit le produit a été livré au client, celui-ci n’ayant pas effectué le paiement, apothicherbes.com pourra reprendre le produit. Nonobstant ce qui précède, le client devient responsable des produits dès leur livraison.

 

6.4 Frais de port:

Les frais de port sont calculés avant le paiement de l'intégralité de la commande. Les conditions éventuelles de franco de port seront présentés sur le site apothicherbes.com.




7. IDENTIFICATION

La collecte des informations nominatives aux fins de vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l’acheminement des commandes, l’établissement des factures et contrats de garanties. Le défaut de renseignement entraine la non validation de la commande.

Conformément à la loi « informatique et Libertés », le traitement des informations nominatives relatives aux clients de
apothicherbes.com fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu’il peut exercer auprès de : ATOUT PLANTES SARL – 3 rue du Mail 69004 LYON

Ou à l’adresse e-mail : contact@apothicherbes.comCette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.



8. RESPONSABILITE

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduits et illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de
apothicherbes.com ne saurait être engagée en cas d’erreur ou d’omission dans l’une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques des produits ou en cas de modification des caractéristiques des produits par les fournisseurs. Bien entendu pour toute question sur les produits vous pouvez contacter notre service clientèle par e-mail à : contact@apothicherbes.comCette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

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apothicherbes.com décline toute responsabilité quant à l’utilisation ou à la mauvaise interprétation de ses articles. Nos produits ne remplacent ni la médecine, ni les médicaments et ne sont en contradiction avec aucune croyance.
apothicherbes.com ne saurait être tenu pour responsable de l’inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. apothicherbes.com n’encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des pertes d’exploitation, pertes de profit, pertes de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l’achat des produits. L’impossibilité totale ou partielle d’utiliser les produits notamment pour cause d’incompatibilité de matériel ne peut donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement ou mise en cause de la responsabilité du site apothicherbes.com




9. JURIDICTION

Le présent contrat est soumis au droit français. En cas de litige ou contestation seul le tribunal de LYON sera compétent.
apothicherbes.com est une boutique gérée par ATOUT PLANTES SARL – [RCS. Lyon 513 070 128].

 

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Qualité

Sur Apothic'Herbes, vous n'achetez pas des pourcentages de remise, des promotions, des déstockages ou des soldes, mais des produits de la Nature, de qualité et de marques professionnelles, sélectionnés pour votre santé, votre bien-être et le plaisir de vos sens éveillés.

Glycémie régulée

Réduire et contrôler sa glycémie, c’est possible avec l’aide des Plantes et de Produits de la Nature. Apothic’Herbes® et l’Herboristerie de Lyon – la Croix Rousse®, vous proposent 2 approches complémentaires. Une tisane de la gamme Herbes 100T®, « Anti-Sucre », à boire quotidiennement entre les repas, selon un rythme précis que nous vous indiquerons pour réduire les variations de votre glycémie. Le matin, au réveil et à jeun, vous pourrez profiter des nombreux récepteurs qui tapissent votre bouche, afin de réduire ou supprimer votre diabète de type II. NATUROCAL Glycémie est une poudre associant différentes farines que votre organisme « reconnait » et qui entraine une chute de votre glycémie, parfois spectaculaire ; ainsi qu’en atteste des études cliniques menées au Maroc, où on le sait des pâtisseries sucrées soumettent les gourmands à la tentation ; ainsi que les tajines aux fruits, eux aussi riches en fructose !. Celles et ceux qui ont essayé cette association, en respectant par ailleurs les mesures diététiques d’usage, en sont devenus les meilleurs porte-paroles … sauf auprès de leur endocrinologue peu enclin à « s’extasier » devant les Trésors de la Nature …

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